CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTIFILUM
Préambule
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent pour les activités de vente sur le site www.artifilum.com et pour tout ce qui concerne la vente à distance ou prestations de services à distance sous d’autres formes entre la Sarl Au fil de Lina - Artifilum, dont le siège se situe 1102, chemin de Rimbelpré, 88370 Plombières-les-Bains enregistrée au registre du commerce et des sociétés du Greffe du Tribunal d’Epinal sous le numéro de SIREN Siret 539 062 992 00018 - TVA intracommunautaire FR41 539062992 et toute personne physique ou morale effectuant un achat à distance, ci-après désigné ‘le client’.
Les conditions générales de vente ont été établies à la date du 20 mars 2012 avec mises à jour régulières dont la dernière a été effectuée le 15 décembre 2020 et sont susceptibles de modifications en fonction des évolutions réglementaires et législatives du pays.
Article 1. Application des conditions commerciales :
Les conditions générales de vente seront acceptées, par le client, sans réserve lors de tout achat effectué à distance. Le client reconnaît être parfaitement informé des présentes conditions et de ce fait, son acceptation sera obligatoirement demandée lors de la validation de la commande.
Les conditions générales de vente s’appliquent, de façon, exclusives à toutes les ventes conclues par la Sarl Au fil de Lina - Artifilum tant pour son propre compte que pour celui de ses commettants.
Les renseignements donnés sur le site www.artifilum.com pour les catalogues, photographies, notes, ne sont donnés qu’à titre indicatif et peuvent être modifiés ou mis à jour sans préavis, à tout moment
Les prix indiqués sur www.artifilum.com sont susceptibles de modifications, sans préavis. Toutefois, ceux-ci sont garantis, une fois que la vente est définitivement validée et les produits sont facturés aux conditions en vigueur à la date de l’enregistrement.
Les prix indiqués s’entendent toutes taxes comprises (TTC), au taux appliqué en France. Depuis le 1er juillet 2021, pour la vente de nos produits aux particuliers, nous appliquons les taux de TVA du pays de livraison situé dans l’Union Européenne. De ce fait, le prix facturé peut être différent du prix TTC présenté sur le site.
Concernant les produits importés venant de pays hors Union Européenne (Ashford de Nouvelle Zélande, Leclerc looms de Canada, Mirrix des Etats Unis) Artifilum effectue toutes les démarches de dédouanement. De ce fait, Artifilum expédie les produits au départ de leur siège et le client n’a pas à supporter d’avances de frais de douane pour toute livraison dans un des pays de l’Union Européenne.
Lorsque le client se connecte sur le site www.artifilum.com, les taux de TVA du pays de livraison s’appliquent automatiquement sur le prix HT des produits commandés.
Article 2. Commandes
Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture de stock, Artifilum s’engage à informer le client du délai de livraison prévisionnel nécessaire au réapprovisionnement. Si ce délai dépasse les 30 jours après la commande, cette commande ne sera validée qu’après accord express du client.
En cas d’impossibilité de réapprovisionner l’article demandé, Artifilum proposera au client un produit similaire ou effectuera le remboursement du produit commandé.
Artifilum essaye d’avoir le maximum de produits en stock. Toutefois, suivant les produits, Artifilum doit demander à ses fournisseurs d’approvisionner et des délais de livraison seront nécessaires. Le client a la possibilité de contacter Artifilum avant de passer sa commande. Dans ce cas, Artifilum pourra confirmer au client de la disponibilité des produits demandés. Dans tous les cas, lorsque la commande est validée, Artifilum communiquera les délais éventuels de livraison au client.
Article 3. Présentation des produits sur le site Artifilum
Artifilum apporte le plus grand soin pour fournir au client le maximum d’informations concernant les caractéristiques essentielles des produits. Les photographies contenues sur le site n’ont pas de caractère contractuel. Les couleurs peuvent varier suivant la nature de l’écran d’ordinateur utilisé. En cas de doute sur les couleurs, le service conseil d’Artifilum est à la disposition du client pour l’aider dans ses choix. Les produits présentés peuvent subir des évolutions à l’initiative des fabricants.
Les couleurs peuvent aussi varier suivant les dates de fabrication des lots.
Article 4. Etapes à suivre pour effectuer une commande
4-1. Création du compte client : Lors de sa première commande sur le site www.artifilum.com, en tant que nouvel acheteur, le client devra créer son ‘compte client’. Un identifiant et un mot de passe d’au moins huit caractères alphanumériques seront demandés. Lors de chaque visite sur le site d’Artifilum, il lui sera possible d’accéder directement sur son compte via une connexion sécurisée. Il pourra y effectuer ses commandes ultérieures en toute sécurité.
Les commandes peuvent s’effectuer soit en langue française, soit en anglais.
4-2. Panier : avant de valider la commande, l’offre de vente sera matérialisée par le ‘panier’, qui comportera les informations suivantes :
- Le nom du produit ou de la prestation de service,
- Le montant de chaque article commandé en fonction du nombre ou du poids demandé (produits vendus au détail avec un prix au kilo),
- Le montant total de la commande,
- La validité de l’offre,
- Les frais de livraison,
- Les modalités de paiement,
- Les modalités de livraison ou d’exécution,
Le client est invité, avant la validation de la commande à identifier les erreurs éventuelles et à les corriger.
La validation du client au titre de la commande constitue la signature électronique qui a valeur entre les deux parties, d’une signature manuscrite (loi 2000-230 du 13/03/2000).
Artifilum se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
La Sarl Au Fil de Lina – Artifilum applique pour tout envoi vers la France métropole, soit le tarif forfaitaire (9,80 € TTC au 28 juillet 2018), soit au tarif proposé par Colissimo, soit au tarif proposé en dépôt relais, soit par Chronopost ou par un transporteur spécial. Les clients disposant d'une réduction spéciale, seront facturés en frais réels.
Pour les envois hors de la France métropole, les frais réels sont facturés. La Belgique bénéficie d’un tarif Colissimo particulier.
Il est entendu que les colis pour la Métropole, dont les dimensions dépassent 1 mètre, ne peuvent être expédiés en dépôt relais, ni en point Pickup. Dans ce cas, Artifilum contactera le client afin de rechercher ensemble une solution de livraison la plus adaptée, sans surcoût pour le client.
Concernant les produits de la gamme Ashford (en provenance de la Nouvelle-Zélande), Artifilum n’effectue pas de remise commerciale.
Il est rappelé que conformément à la législation, Artifilum conserve les données de ses commandes pour une durée minimum de 10 ans.
Selon les caractéristiques d’un colis hors norme (taille, poids, destination), Artifilum sélectionnera le transporteur le mieux adapté sans surcout pour le client.
Article 5. Paiement de la commande
Les commandes Artifilum sont payables par carte bancaire (CB, Visa, Mastercard). Le système de paiement est sécurisé. Les informations personnelles du client, le numéro de la carte bancaire sont protégés et cryptés par la plateforme de la banque.
Les commandes effectuées par correspondance doivent être accompagnées d’un ordre de paiement (chèque à l’ordre d’Artifilum) pour être enregistrées.
Artifilum accepte les règlements administratifs (collectivités locales, régie) via Chorus. Dans ce cas, les services d’Artifilum sont à la disposition du client pour lui transmettre un devis détaillé qui devra être validé lors de la commande.
Pour toute commande effectuée via le site www.artifilum.com, une confirmation sera envoyée automatiquement par mail avec le récapitulatif de l’achat.
Article 6. Conditions générales de vente ONEY x PAYPLUG “3X 4X AVEC FRAIS”
Paiement de votre commande en 3 ou 4 fois par CB à partir de 100€ d’achats jusqu’à 3000€ avec Oney Bank.
Notre partenaire Oney Bank vous propose une solution de financement dénommée 3x 4x Oney, qui permet de payer vos achats de 100€ à 3000€ en 3 ou 4 fois avec votre carte bancaire.
Conditions : Cette offre est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France et titulaires d’une carte bancaire Visa et MasterCard possédant une date de validité supérieure à la durée du financement choisie. Les cartes à autorisation systématique notamment de type Electron, Maestro, Nickel etc… ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptées.
Modalités de souscription : Après avoir terminé votre commande, il vous suffit de cliquer sur le « bouton paiement en 3x 4x Oney par carte bancaire ». Vous êtes alors redirigé vers la page internet 3x 4x Oney de notre partenaire affichant le récapitulatif détaillé de votre commande et la demande de financement personnalisée, que vous devez ensuite valider. Vous saisissez vos informations personnelles ou, si vous disposez d’un compte 3x 4x Oney, vous vous identifiez au moyen des identifiants de connexion liés à votre compte 3x 4x Oney. Vous prenez connaissance des conditions générales de paiement en plusieurs fois auxquelles vous souhaitez souscrire qui vous sont fournies sous format PDF afin que vous puissiez les lire, les imprimer et les enregistrer avant de les accepter. Vous notifiez ensuite votre acceptation électronique par la case à cocher correspondante. Vous reconnaissez que le « double clic » associé à la case à cocher sur la prise de connaissance des conditions générales valent consentement à contracter et constituent une acceptation irrévocable et sans réserve des conditions générales du produit. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Oney Bank constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre vous et Oney Bank. Si vous demandez à bénéficier d’une solution de financement proposée par Oney Bank, les informations en rapport à votre commande seront transmises à Oney Bank, qui les utilisera à des fins d’étude de votre demande pour l’octroi, la gestion et le recouvrement de crédit. Oney Bank se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre demande de financement en 3x 4x Oney. Vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours pour renoncer à votre crédit.
Fonctionnement : Le paiement en 3 ou 4 fois par carte bancaire vous permet de régler la commande effectuée sur notre site marchand de la façon suivante
- un apport obligatoire, débité le jour de la confirmation de l’expédition de votre commande correspondant à un tiers ou à un quart de la commande, auquel sont ajoutés des frais correspondants à 1,45% du montant total de la commande pour un 3 fois et à 2,2 % pour un 4 fois (dans la limite de 15€ maximum pour un paiement en 3 fois et de 30€ maximum pour un 4 fois) ;
- deux ou trois mensualités, correspondant chacune à un tiers ou un quart de la commande, prélevées à 30 et 60 jours après pour le 3 fois et à 30, 60 et 90 jours après pour le 4 fois.
- Le paiement en 3 fois à partir de 100€ d’achat et jusqu’à 3000€ Exemple : Pour un achat de 150€, apport de 52,18€ puis 2 mensualités de 50€. Crédit d’une durée de 2 mois au TAEG fixe de 19,31%. Coût du financement : 2,18€ dans la limite de 15€ maximum.
- Le paiement en 4 fois à partir de 100€ d’achat et jusqu’à 3000€ Exemple : Pour un achat de 400€, apport de 108,80€ puis 3 mensualités de 100€. Crédit sur 3 mois au TAEG fixe de 19,61%. Coût du financement : 8,80€ dans la limite de 30€ maximum.
Oney Bank - SA au capital de 51 286 585€ - Siège social : 34 avenue de Flandre 59170 CROIX
RCS Lille Métropole 546 380 197 - n° Orias : 07 023 261 - www.orias.fr - Correspondance : CS60006 - 59 895 Lille Cedex 9 - www.oney.fr
Article 7. Suivi de la commande
Le client sera informé du suivi de sa commande durant tout le processus de traitement en consultant son compte personnel sur le site www.artifilum.com. L’accès est gratuit hors frais de connexion du client.
En cas d’envoi par Colissimo par la Poste, un mail sera automatiquement envoyé au client avec le numéro d’envoi du colis. Le suivi est consultable sur le site laposte.fr
Article 8 : Rétractation
Conformément au Code de la Consommation sur la vente à distance (article L 121-20 du Code de la consommation), le client dispose d’un délai de 14 jour franc pour se rétracter à réception des biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de service (stage). Dans ce cas, le client pourra retourner l’envoi à ses frais à l’adresse Artifilum, 1102 Chemin de Rimbelpré, 88370 Plombières-les-Bains, dans leur état et emballage d’origine. Dans ce cadre, le client pourra soit demander le remboursement des sommes versées, soit l’échange des produits. Les frais d’expédition de l’échange seront à la charge du client.
En cas de demande de remboursement, Artifilum effectuera le remboursement hors frais de port (à la charge du client), dans un délai de 14 jours francs qui suivent la date de réception de la commande retournée par le client.
Le droit de rétractation ne peut donner droit à quelque indemnité ou pénalités que ce soit.
Le droit de rétractation ne peut en aucun cas s’appliquer à des achats personnalisés et donnant lieu à une préparation particulière rendant impossible la reprise du produit. Pour télécharger le formulaire de rétractation, cliquez ici.
Article 9. Livraison
Les frais de port sont offerts pour tout panier au-delà de 250 € (uniquement pour les commandes sans remise). Valable uniquement pour des commandes en France métropolitaine, Andorre et Monaco. Artifilum se réserve le droit de choisir le mode de transport le plus adapté à la commande.
Tous les produits commercialisés par Artifilum sont vérifiés par leurs services. Artifilum évite des livraisons directes du fabricant au client sauf exceptions qui seront notifiées directement au client, pour accord.
Le client recevra confirmation de l’envoi des délais de livraison habituels lors de l’envoi du colis. Pour la Poste, le délai est de 48 heures. Artifilum ne peut être tenu responsable de retard dans l’acheminement des marchandises. Pour tout retard constaté (au-delà de 7 jours), il est conseillé au client de contacter Artifilum afin de démarrer une enquête auprès du transporteur choisi.
En cas d’avarie ou de perte, le client doit émettre des réserves écrites précises et détaillées sur le bon de transport ou lettre de voiture du transporteur en sa présence. Il doit ensuite s’adresser directement par lettre recommandée avec accusé de réception au transporteur pour lui confirmer les réserves émises, dans les 3 jours francs qui suivent la livraison.
Pour les colis livrés par la Poste, en cas d’emballage reconditionné par les services postaux, il est fortement recommandé au client de demander qu’un constat d’avarie soit établi par les services postaux. Artifilum devra être informé dès que possible pour demander une enquête. Il est possible de refuser le colis endommagé qui sera retourné à Artifilum. Dès réception du colis en retour, un nouvel envoi sera effectué, sans frais supplémentaire.
Les produits retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne seront pas repris.
Bien qu’Artifilum mette tout en œuvre pour assurer la livraison des commandes dans les délais indiqués à la commande, le client pourra annuler l’achat par l’envoi d’un courrier recommandé avec demande d’AR en cas d’un dépassement de plus de 7 jours de ces délais. Il sera remboursé de la totalité des sommes versées dans les trente jours de son paiement initial.
Cette mesure ne peut s’appliquer en cas de retard de livraison dû à une force majeure définie par la loi.
Article 9 bis
L’option Chronopost offre un délai rapide d’acheminement de votre commande (livraison le lendemain si jour ouvré, avant 13h en dépôt relais, avant 18h à domicile). Cependant, le délai ne débute que lorsque la commande est complète et prête à être expédiée, sachant que les expéditions peuvent être assurés jusqu’à 10h00, le matin.
Si la commande demande un certain délai de préparation, le client sera averti au plus tard, le lendemain (jour ouvré) de la commande ferme. Le délai supplémentaire ne modifie pas la prestation demandée et ne donne pas lieu à remboursement.
Chronopost n’assure pas de livraison le samedi.
En cas d’envoi partiel, seul le premier envoi sera effectué par Chronopost, le reliquat sera expédié par voie normale.
Concernant les expéditions vers un dépôt relais, les normes Chronopost imposent que les dimensions du colis ne dépassent pas 100 cm. En cas d’envoi hors norme, une solution alternative sera proposée au client sans surcoût.
En cas de commande à caractère urgent, il est fortement recommandé de nous contacter, soit par mail, soit par téléphone, avant de valider la commande.
Article 10. Réserve de propriété
En application de la Loi n° 80-335 du 12 mai 1980 relative aux effets des clauses de réserve de propriété dans les contrats de vente, les marchandises qui seront livrées et facturées à l’Acheteur resteront la propriété de Artifilum jusqu’au paiement intégral de leur prix.
Article 11. Garanties
Les produits distribués par Sarl Au Fil de Lina - Artifilum bénéficient outre de la garantie légale compter de leur livraison, contre tous vices de fabrication, d’une garantie contractuelle de deux ans pour tous les appareils électriques ou mécaniques si leur utilisation a été normale et conforme aux préconisations du fabricant.
Il est rappelé que tous les appareils électriques commercialisés par Artifilum répondent à la norme CE.
Article 12. Informatique et libertés
Les informations qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande
En application de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, version consolidée au 14 mai 2009, le client dispose des droits d’opposition (article 26), de droits d’accès (articles 34 à 38) et de droits de rectification (article 36) des données le concernant. Ainsi, le client peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoque, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Si le client souhaite user de ce droit, il lui suffit d’envoyer sa demande à contact@artifilum.com.
Par principe, Artifilum se refuse à utiliser son fichier clients et adresses email à d’autres usages que celui du bon fonctionnement de l’entreprise. De ce fait, Artifilum s’engage à ne jamais commercialiser ses fichiers.
Article 13. Relations avec les clients
Artifilum est à l’écoute de ses clients et met à leur disposition le numéro de téléphone +33(0)3 29 34 33 12 (appel non surtaxé) ou par mail à contact@artifilum.com.
En cas de litige entre le client et Artifilum, le service client s’engage à répondre par écrit à toute réclamation ou différent qui pourrait naître d’une transaction entre Artifilum et le client.
En cas d’absence de compromis, la juridiction compétente en cas de litige sera au choix du client non professionnel. Dans le cas inverse, le tribunal de commerce d’Epinal reste seul compétent.
Coordonnées
Au fil de Lina - Artifilum
1102 Chemin de Rimbelpré
88370 Plombières-les-Bains
e-mail : contact@artifilum.com
site www.artifilum.com
tél : 03 29 34 33 12
du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00